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1 remise à titre non onéreux
Le dictionnaire commercial Français-Russe > remise à titre non onéreux
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2 remise à titre non onéreux
сущ.бизн. безвозмездная передачаФранцузско-русский универсальный словарь > remise à titre non onéreux
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3 remise à titre gracieux
= remise à titre non onéreux безвозмездная передачаLe dictionnaire commercial Français-Russe > remise à titre gracieux
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4 titre
m1) название или заголовок (книги, раздела) | звание или должность ( человека) | сертификат (подтверждающий право на что-л.) | проба ( драгоценного металла)2) ( биржа)ценная бумага | сертификат ( удостоверение собственности на ценную бумагу)•- titre de créance
- titre de créance négociable à court terme
- titre dématérialisé
- titres d'État
- titre exécutoire
- titre hypothécaire
- titre négociable
- titre négociable du marché monétaire
- titre de paiement
- titre participatif
- titre physique
- titre de propriété
- titre de propriété du sol
- titre représentatif
- titres représentatifs de la marchandise
- titre subordonné
- titre de transaction
- titre de transport
- à ce titre
- à titre de compensation
- au titre du contrat
- à titre de dédommagement
- à titre exceptionnel
- à titre gracieux - remise à titre gracieux
- remise à titre non onéreux
- verser une somme au titre de sa participation au fonds statutaire -
5 безвозмездная передача
adj1) law. cession gratuite, cession à titre gratuit2) busin. remise à titre gracieux, remise à titre non onéreuxDictionnaire russe-français universel > безвозмездная передача
См. также в других словарях:
titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
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